Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour effectuée le 27 Septembre 2022.

Bienvenue sur Passkidz  ! Les présentes Conditions Générales d’utilisation (« Conditions ») constituent un contrat entre vous et Passkidz. Les présentes Conditions régissent votre accès au site Web, à l’application ou au contenu Passkidz  (le « Site »), ainsi que votre utilisation de ceux-ci, ou les cours, expériences, activités, évènements, services, enregistrements ou produits sportifs, culturels ou autres disponibles par le biais de Passkidz  (collectivement, « Activités »).Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d’accéder au Site ou l’application et de les utiliser ou d’accéder aux Activités et d’y participer.

Si besoin, vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :

  • courrier postal : 33 Boulevard Saint-Martin 75003 PARIS; ou

  • notre formulaire de contact disponible ici.

La version la plus récente des présentes Conditions est disponible à tout moment sur https://Passkidz.com/conditions. Toute modification apportée aux présentes Conditions sera communiquée par le biais d’une publication sur le Site, l’application (ou au moyen d’une notification à votre attention).Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d’accéder au Site et à l’application ou de l’utiliser ou d’accéder aux Activités ou d’y participer.

1. Conditions

a) Acceptation des Conditions. En accédant au Site, à l’application ou aux Activités, ou en utilisant le Site, l’application ou en participant aux Activités, ou en cliquant sur tout bouton pour indiquer votre consentement, vous acceptez et convenez d’être lié par les présentes Conditions comme si vous aviez accepté les présentes Conditions par écrit. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions, abstenez-vous d’utiliser le Site, l’application et de participer aux Activités.

b) Modification des Conditions. Passkidz  est susceptible de modifier les Conditions périodiquement. À moins que nous vous communiquions une date d’entrée en vigueur ultérieure, toutes les modifications entreront en vigueur dès la publication des dites Conditions modifiées. En continuant à accéder au Site, à l’application ou aux Activités, ou à utiliser le Site, l’application ou à participer aux Activités après ladite publication, vous donnez votre consentement à être lié par les Conditions, dans leur version modifiée.

c) Conditions supplémentaires. En plus des présentes Conditions, certains plans, offres, produits, services, éléments ou options peuvent également être soumis à des conditions, modalités, directives ou règles supplémentaires que nous ou des tiers applicables sommes susceptibles de publier, communiquer ou modifier à tout moment. Votre utilisation desdits plans, offres, produits, services, éléments ou fonctionnalités est soumise auxdites conditions générales supplémentaires, qui sont incorporées aux présentes par référence, étant entendu qu’en cas de contradiction entre lesdites conditions supplémentaires et les Conditions, les Conditions prévalent. La Politique de confidentialité de Passkidz  est incorporée aux présentes par référence.

2. Application Passkidz 

a) L’application Passkidz . L’application Passkidz  permet aux clients de réserver, programmer, acheter, accéder et participer à divers Activités sportives, culturelles et musicales proposées et gérées par des entreprises, sites ou autres tiers (collectivement, « Sociétés »). Passkidz , en elle-même, n’est pas un gymnase, un lieu de divertissement ou de loisirs, un club de santé, un établissement, ou une institution similaire, et ne détient ni n’exploite ni ne contrôle toute Activité proposée au sein des dits établissements ou par le biais de ceux-ci.

b) Options d’adhésion. Vous pouvez participer à Passkidz  de diverses manières : dans le cadre de divers programmes d’abonnement, programmes promotionnels et autres. Ces options se composent de différentes Activités, services et éléments, et peuvent être soumises à des conditions, tarifs, politiques et limitations supplémentaires et différentes. Nous nous réservons le droit de modifier, résilier ou autrement réviser les options et programmes que nous proposons à tout moment à notre discrétion. De temps à autre, nous sommes susceptibles d’autoriser les intéressés non abonnés à accéder à certaines Activités, services, contenus ou options gratuitement ou non. Passkidz  ne formule aucun engagement quant à la quantité, à la disponibilité, au type ou à la fréquence à laquelle lesdites Activités, services, contenus et options seront disponibles pour les intéressés non abonnés et est susceptible de modifier, interrompre, supprimer ou suspendre l’accès à tout moment et pour quelque raison que ce soit, à son entière discrétion.

c) Programmes d’abonnement. Pour bénéficier d’un accès complet au Site, à l’application et aux Activités, vous devez souscrire à un abonnement. Un abonnement commence le jour où vous souscrivez un abonnement et versez un paiement par le biais d’un Moyen de paiement valide (voir définition ci-dessous) ou le jour où vous réactivez un abonnement déjà existant. À moins que nous vous communiquions autrement une autre période au moment de la souscription ou autrement (par exemple, dans le cadre d’un programme d’engagement sur plusieurs mois), chaque cycle de facturation est d’un mois (un « Cycle d’abonnement »). Votre abonnement Passkidz  se renouvelle automatiquement chaque mois, et nous prélèverons automatiquement les frais d’abonnement mensuels sur votre Moyen de paiement chaque mois, jusqu’à l’annulation ou la résiliation de votre abonnement . Par exemple, si vous achetez votre abonnement Passkidz  le 5 avril, votre abonnement sera automatiquement renouvelé le 5 mai (voir explications supplémentaires dans la section « Cycles d’abonnement » ci-dessous).Vous devez nous communiquer un moyen de paiement à jour, valide, et accepté (« Moyen de paiement »). Nous sommes susceptibles de mettre à jour les moyens de paiement acceptés de temps à autre. Si vous ajoutez un abonnement à votre abonnement de base, ou si vous surclassez ou déclassez votre abonnement, l’ensemble desdits abonnements seront régis par les présentes Conditions et demeureront actifs de manière indéfinie jusqu’à ce qu’ils soient annulés ou résiliés.

d) Utilisation des Crédits. Selon le programme d’abonnement que vous choisissez et achetez, à chaque Cycle d’abonnement, des crédits à utiliser uniquement pour réserver des Activités vous seront attribués. Vous pouvez choisir la manière d’utiliser vos crédits parmi les différents Activités mis à votre disposition.

Les Crédits expirent à la fin de chaque Cycle d’abonnement, ce qui signifie que tout crédit qui n’est pas utilisé au cours du Cycle d’abonnement applicable ne sera pas reporté aux cycles suivants, sauf indication contraire expresse de notre part. Pour connaître le nombre de jours qu’il vous reste pour chaque Cycle d’abonnement, rendez-vous dans les paramètres de votre compte. En cas d’annulation ou de résiliation de votre abonnement, vos crédits non utilisés expireront immédiatement. Les crédits non utilisés ne seront en aucun cas remboursés ou payés. Lors du renouvellement automatique de votre cycle, vous recevrez automatiquement vos nouveaux crédits. En cas de questions sur la façon d’ utiliser vos crédits, n’hésitez pas à nous contacter.

Les Crédits n’ont aucune valeur monétaire ni aucune autre valeur en dehors de l’application Passkidz et ne peuvent pas être échangés contre de l’argent. Afin de lever toute ambiguïté, les crédits sur www.passkidz.com/contact ne fonctionnent pas comme des instruments de stockage de valeurs ni ne servent d’instruments de stockage de valeurs de quelque manière que ce soit. Vous ne pouvez pas transférer, commercialiser, donner ou autrement échanger les crédits Passkidz. 

e) Disponibilité et répartition des Activités. Le nombre exact et le type d'Activités que vous prenez pendant un Cycle d’abonnement dépendront du nombre de crédits nécessaires pour réserver les Activités spécifiques sélectionnées. Le nombre de crédits nécessaires pour réserver une Activité spécifique variera et est déterminé en fonction de divers facteurs, y compris, notamment, les conditions de l’entreprise d’accueil, l’heure de la journée, l’équipement, les installations, le nombre de fois où vous vous êtes rendu dans une salle au cours du cycle, le lieu, le prix, la popularité et d’autres éléments. Par exemple, il est probable que la réservation d’une Activité proposée à une heure de forte fréquentation requière plus de crédits que la réservation de ce même Activités proposé en milieu d’après-midi. De même, la réservation d’un Activités qui implique l’utilisation d’équipements nécessitera certainement davantage de crédits que la réservation d’un Activités lors duquel aucun équipement n’est utilisé. De plus, une Salle peut exiger davantage de crédits pour un Activités en particulier dans certaines circonstances, c’est le cas par exemple lorsqu’une Salle ne met à disposition de Passkidz qu’un nombre limité de places ou après plusieurs visites au cours d’un cycle. Veuillez également noter que le nombre de crédits nécessaires pour réserver des Activités varie également d’une ville à l’autre. Par conséquent, si Passkidz  vous permet de réserver des Activités dans une ville autre que votre ville de résidence, vos crédits pourraient vous permettre de réserver plus ou moins de Activités lorsque vous pratiquez dans une salle qui ne se situe pas dans votre ville de résidence. Ainsi, le nombre de crédits dont vous avez besoin pour réserver un Activités ou un service spécifique peut évoluer à tout moment ou au jour le jour en fonction des facteurs décrits ci-dessus. Passkidz  se réserve également le droit de modifier le nombre de crédits que vous recevez, y compris par cycle, programme, lieu ou autre ; le nombre de réservations que vous pouvez effectuer ; ou le nombre de Activités que vous pouvez manquer ou annuler.

Passkidz  ne garantie pas la disponibilité de Salles, lieux, Activités, services, expériences, contenu, inventaires, sites ou autres éléments particuliers, et la disponibilité peut évoluer dans le temps et à tout moment (y compris au cours de tout Cycle d’abonnement donné). Le type, la quantité, les crédits, l’allocation et la disponibilité des Salles, Activités, et autres répertoires proposés sont fixés par Passkidz  à sa seule discrétion. Passkidz  prend certaines mesures pour libérer, promouvoir et autrement mettre à disposition des places et répertoires à différents horaires, et ce de manière permanente et évolutive.

f) Activités numériques. Passkidz  peut vous permettre d’accéder à diverses Activités numériques sous forme audio ou vidéo, depuis votre ordinateur ou votre appareil mobile, par le biais de la retransmission en direct ou à la demande. Pour accéder auxdites Activités numériques, vous devez respecter certaines conditions techniques et matérielles. Certains cours numériques peuvent impliquer votre participation par le biais d’appareils connectés, tels que des cardiofréquencemètres. Si vous participez auxdits Activités numériques par le biais d’un appareil connecté, nous sommes susceptibles de collecter votre fréquence cardiaque et d’autres mesures (par exemple, les points) pour calculer votre classement pour un Activités (si vous synchronisez votre cardiofréquencemètre au Site), afficher un registre de participation, et autrement fournir, obtenir des informations sur le Site et améliorer et nos services. Si vous synchronisez votre cardiofréquencemètre au Site pour participer à des Activités numériques, vous ferez automatiquement partie du tableau de classement et les autres participants au Activités verront vos informations de profil (y compris votre photo de profil et votre nom d’utilisateur) et votre classement. En outre, vos informations de profil peuvent apparaître sur notre Site ou notre application et être consultées par d’autres utilisateurs de Passkidz . Par exemple, Passkidz  est susceptible d’afficher un tableau de classement hebdomadaire sur lequel figurent les profils des dix utilisateurs qui cumulent le plus grand nombre total de points pour la semaine. Si vous ne souhaitez pas que votre photo de profil ou votre nom d’utilisateur soit visible par les autres utilisateurs de Passkidz , abstenez-vous d’inclure toute information nominative sur votre profil ou rendez-vous dans les paramètres pour les modifier. Passkidz  n’est pas responsable de l’exactitude du cardiofréquencemètre utilisé en lien avec les Activités numériques. Les recommandations et les objectifs concernant la fréquence cardiaque fournis à travers lesdits Activités numériques peuvent ne pas vous correspondre et il relève de votre seule responsabilité de veiller à ce que la manière dont vous participez et l’intensité avec laquelle vous participez sont en accord avec votre forme physique.

g) Achats hors abonnements. Passkidz  peut vous permettre d’acheter certains produits ou Activités sur le Site ou l’application, en plus de votre abonnement ou sans que nous ayez d’abonnement. Vous reconnaissez et convenez que les présentes Conditions s’appliquent à tout dit achat que vous réalisez, et il vous incombe de payer les frais applicables, lesquels peuvent évoluer à tout moment.

h) Co-abonnements. De temps à autre, Passkidz  peut vous permettre de souscrire à un co-abonnement qui vous permet d’obtenir un abonnement à Passkidz , ainsi qu’un abonnement à une Salle tierce, comme une salle de sport (« Abonnement salle »).Si vous souscrivez un co-abonnement, vous serez soumis aux présentes Conditions, ainsi qu’aux conditions supplémentaires applicables au co-abonnement et à l’Abonnement salle. Vous comprenez et convenez que Passkidz  ne détient ni n’exploite ni ne contrôle l’Abonnement salle ni n’est responsable de l’Abonnement salle, lequel est fourni intégralement par la Salle concernée et est soumis aux conditions générales de l’abonnement.

i) Utilisation de Passkidz . Votre compte Passkidz  est personnel et vous convenez de ne pas créer plus d’un compte. Vous ne pouvez pas transférer ou offrir des Activités ou crédits à des tiers ni autoriser des tiers à utiliser votre compte Passkidz , y compris des utilisateurs de Passkidz . Vous ne devez pas utiliser ou exploiter le Site ou les Activités à des fins commerciales. Pour utiliser votre abonnement Passkidz , vous devez disposer d’un accès à Internet. Nous mettons à jour et testons en continu divers aspects de l’application Passkidz . Nous nous réservons le droit de vous inclure ou de vous exclure de ces tests sans préavis, et en utilisant le Site ou en participant aux Activités, vous y consentez. Vous comprenez et convenez que Passkidz  est susceptible de prendre les mesures qu’elle juge raisonnablement nécessaires pour prévenir la fraude et les abus.

Vous convenez que les informations que vous fournissez à Passkidz  au moment de l’inscription et à tout autre moment seront véridiques, exactes, à jour et exhaustives, et que vous veillerez à ce qu’elles restent exactes et à jour en tout temps. Lorsque vous vous souscrivez un abonnement, il vous est demandé de créer un mot de passe. Vous êtes seul responsable de toutes les activités qui ont lieu sur votre compte, y compris toute activité pratiquée par des utilisateurs non autorisés. Pour utiliser le Site et l’application, vous devez disposer d’un accès à Internet et il peut vous être demandé de télécharger une application mobile Passkidz  afin d’utiliser tout ou partie des fonctionnalités Passkidz . Il vous incombe seul de fournir votre propre moyen d’accès (par exemple, ordinateur, appareil mobile, connexion Internet, etc.) au Site, à l’application et aux Activités.

j) Critères d’éligibilité. La disponibilité de tout ou partie de notre Site, de l’application ou de nos Activités peut être limitée en fonction de critères démographiques, de l’âge ou d’autres critères que nous pouvons établir de temps à autre. Vous comprenez et convenez que nous pouvons vous empêcher de souscrire un abonnement à Passkidz  ou mettre fin à votre abonnement à tout moment sur la base desdits critères. Par exemple, vous devez être âgé de 18 ans ou plus pour utiliser le présent Site ou participer à des Activités ou pour souscrire un abonnement Passkidz . Vous comprenez en outre que le Site, l’application ou les Activités peuvent ne pas être disponibles dans toutes les régions. Passkidz  EXERCE ACTUELLEMENT en France . Les utilisateurs suspendus ou exclus du site ou de l’application par passkidz  ne pourront plus y accéder. En utilisant le site, vous déclarez être residant en France, avoir au moins 18 ans et ne pas avoir été suspendu ou exclu précédemment. Les personnes qui choisissent d’accéder au site le font de leur propre chef et il leur incombe de respecter toutes les règles locales, y compris, notamment, les règles concernant l’internet, les données, les e-mails ou autres messages électroniques, ou la vie privée.

k) Organisations abonnées. Si vous utilisez ou ouvrez un compte au nom d’une société, entité ou organisation, (une « Organisation abonnée »), vous déclarez et garantissez que vous êtes un représentant autorisé de ladite Organisation abonnée et que vous jouissez de l’autorité de lier ladite organisation aux présentes Conditions ; vous acceptez en outre d’être lié aux présentes Conditions au nom de ladite Organisation abonnée.

3. Frais, facturation et annulation.

a) Facturation récurrente. En prenant un abonnement à Passkidz , vous nous autorisez à vous facturer pour la période d’abonnement initiale, ainsi que des frais d’abonnement mensuels récurrents au taux alors en vigueur. Les augmentations du taux en vigueur vous seront notifiées par e-mail ou autrement (par exemple, lorsque vous vous connectez à votre compte).Vous reconnaissez que le montant facturé chaque mois peut varier pour des raisons qui peuvent être due à des offres promotionnelles ou la modification ou l’ajout d’un programme, et vous nous autorisez à débiter votre Moyen de paiement des montants variables susmentionnés, lequel peut être facturé mensuellement, en un ou plusieurs paiements. Vous nous autorisez également à vous facturer les autres frais que vous pouvez subir en lien avec l’utilisation du Site ou de l’application, par exemple, tous frais d’inscription applicables ou frais d’annulation ou pénalités d’annulation en retard (voir explications détaillées ci-dessous).Veuillez noter que même si vous n’utilisez pas votre abonnement, n’accédez pas au Site, l’application ou ne participez pas aux Activités, vous serez redevables de frais d’abonnement jusqu’à ce que vous résiliez votre abonnement ou qu’il soit autrement résilié.

b) Cycle d’abonnement. Lorsque vous vous inscrivez et souscrivez à l'abonnement Passkidz , votre premier Cycle d’abonnement vous sera immédiatement facturé. Sauf indication expresse de notre part, votre abonnement sera automatiquement renouvelé chaque mois et vous serez facturé à la même date chaque mois (à savoir, la date à laquelle vous avez souscrit), étant entendu que, si cette date n’existe pas pour un mois de renouvellement en particulier, votre abonnement sera réputé se renouveler automatiquement le jour qui suit immédiatement la date d’expiration de votre cycle d’abonnement en cours. Par exemple, si vous avez souscrit le 31 janvier, la prochaine date de renouvellement automatique sera le 1er mars, et le paiement sera prélevé à l’aide de votre Moyen de paiement à cette date ou dès que possible après cette date. Les abonnements se renouvellent automatiquement à la nouvelle date de renouvellement automatique (soit, dans cet exemple, le 1er de chaque mois). Le paiement sera prélevé à la date même du renouvellement automatique (une « Date de renouvellement »), étant entendu que, si nous ne sommes pas en mesure, pour quelque raison que ce soit, de prélever le paiement à une Date de renouvellement, nous prélèverons le paiement dès que possible par la suite.

c) Remboursements. D’une manière générale, nos frais (y compris les frais mensuels correspondant à votre abonnement et tous autres frais) ne sont pas remboursables, sauf indication contraire expresse de notre part au moment de la souscription. Toutefois, nous rembourserons aux abonnés la période prépayée en cours dans les circonstances suivantes :(i) si vous annulez selon les modalités prévues à la Section 3i ci-dessous, ou (ii) si votre abonnement est annulé avant la fin d’une période pour laquelle vous avez subi des frais, suite à un déménagement, une incapacité ou au décès ; étant entendu, toutefois, dans chaque cas, que nous nous réservons le droit de facturer des frais visant à couvrir le coût de tous Activités ou autres services ou produits que vous aurez pu utiliser ou recevoir avant votre annulation et de demander la preuve dudit changement de situation, dans la limite autorisée par la loi (lesdits frais relatifs aux Activités n’excèderont pas le coût de l’abonnement lui-même). NOUS N’OCTROYONS PAS DE REMBOURSEMENT OU D’INDEMNISATION POUR TOUS MOIS PRÉCÉDENTS, Y COMPRIS POUR LES CRÉDITS OU COURS NON UTILISÉS.

d) Évolution des prix. Nous nous réservons le droit d’ajuster les prix à tout moment. Sauf indication contraire expresse de notre part, toute évolution du prix de votre abonnement entrera en vigueur lors de votre prochain cycle de facturation sur avis publié sur le site Web Passkidz  ou l’application mobile, ou par tout autre moyen que nous jugerons approprié de temps à autre, notamment, par e-mail. Si vous n’annulez pas votre abonnement, vous serez réputé avoir accepté ces nouveaux frais.

e) Moyens de paiement. Vous pouvez modifier les informations relatives à votre Moyen de paiement en vous connectant au site Web ou à l’application mobile, et en modifiant lesdites informations dans les paramètres de votre compte. Si un paiement n’est pas correctement réglé, du fait d’une expiration, de fonds insuffisants ou pour toute autre raison, vous restez néanmoins redevable de tout montant non prélevé et vous nous autorisez à continuer à prélever votre Moyen de paiement ou tout autre moyen de paiement que vous avez communiqué, en cas de mise à jour, y compris si vous tentez de créer un nouveau compte, réactivez le compte non réglé ou souscrivez un nouveau compte. Cette situation pourrait entraîner la modification de vos dates de facturation. Si nous ne sommes pas en mesure de facturer votre compte, nous nous réservons le droit de résilier votre accès à notre Site, à l’application ou à toute partie de ceux-ci, mais nous n’avons aucune obligation de le faire.

f) Annulation. Sauf communication contraire de notre part et outre votre droit d’annulation dans les 14 jours à compter de votre achat initial, selon les modalités indiquées ci-dessous, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment avant son renouvellement en notifiant votre souhait de désinscription dans les paramètres de votre compte sur le site internet Passkidz . Sauf communication contraire de notre part et à moins qu’il s’agisse d’un Essai, vous conservez après annulation le droit d’accès lié à votre abonnement jusqu’à la fin de votre Cycle d’abonnement prépayé en cours, à moins que vous annuliez contre remboursement, auquel cas votre accès est immédiatement résilié. Veuillez noter que si vous mettez fin à votre abonnement, nous nous réservons le droit de facturer des frais de réactivation si vous souhaitez revenir sur Passkidz  dans les mois suivants, ou de limiter votre accès les mois suivants.

g) Autres frais. Il vous incombe de payer des frais applicables si vous n’annulez pas un Activités que vous avez réservé dans le délai prévu ou ne participez pas au Activités que vous avez réservé. Cliquez ici pour connaître nos règles en matière d’annulation et d’absence aux Activités, y compris les frais applicables. Nous nous réservons le droit de modifier la politique concernant les périodes de facturation afin d’ajouter de nouveaux frais (par exemple, des frais d’inscription) et pour modifier le montant de ces frais à tout moment.

h) Réservation et Annulation des Activités. En tant qu’utilisateur Passkidz , vous devez réserver et annuler les Activités Passkidz  par le biais du Site uniquement. Réserver ou annuler un service directement auprès d’une Salle, y compris par le biais d’un compte en ligne ou d’un compte mobile que vous avez dans cette Salle, indépendante de Passkidz , constitue une violation des présentes Conditions. Si vous réservez ou annulez directement à la Salle, nous nous réservons le droit de vous facturer la totalité des frais que la Salle vous facture pour ledit cours ou tous frais d’annulation applicables, ou de résilier votre abonnement.

i) DROIT D’ANNULATION DANS LES 14 JOURS DE LA SOUSCRIPTION INITIALE Vous avez le droit d’annuler votre abonnement dans un délai de 14 jours à compter de votre souscription initiale sans fournir de motif. La période d’annulation expirera après 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat. Pour exercer votre droit d’annulation, vous devez nous informer de votre décision d’annuler ledit contrat au moyen d’une déclaration claire que vous nous communiquerez soit par le biais du site Web Passkidz .com/contact soit par courrier postal. Vous pouvez utiliser le formulaire d’annulation type annexé à la fin des présentes Conditions en Annexe 1, mais n’y êtes pas obligé.

Contactez-nous ici. Ou par courrier postal à l’adresse Passkidz , 33 boulevard Saint-Martin, 75003 PARIS, France.

Afin de respecter le délai d’annulation, il vous suffit d’envoyer votre demande concernant l’exercice de votre droit d’annulation avant l’expiration de la période d’annulation.

Si vous résiliez ledit contrat dans le délai d’annulation de 14 jours, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part à moins que vous n’ayez demandé à ce que votre abonnement commence pendant la période d’annulation.

Nous procéderons au remboursement dans les meilleurs délais, et au plus tard 14 jours après le jour où nous sommes informés de votre décision d’annuler ledit contrat.

Nous procéderons au remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement utilisés pour la transaction initiale, à moins que vous n’en décidiez expressément autrement ; dans tous les cas, vous ne subirez aucuns frais en raison du remboursement.

Si vous avez demandé à ce que les services commencent à être fournis pendant la période d’annulation, vous nous serez redevable d’un montant proportionnel aux services déjà fournis avant de nous avoir informés que vous souhaitiez annuler ledit contrat, en comparaison avec la couverture intégrale du contrat.

j) Frais facturés par les Salles. En plus des frais que nous vous facturons, les Salles peuvent également vous facturer des frais d’équipement ou autres dont vous serez directement redevable. Par exemple, certaines Salles sont susceptibles de facturer des frais supplémentaires pour la location d’un tapis de yoga ou de chaussures de vélos. En outre, Passkidz  ne vous donne accès qu’aux Activités pour lesquels vous vous êtes inscrit sur le Site, l’application (et à l’horaire et l’endroit spécifié). La Salle est susceptible d’appliquer des frais supplémentaires pour l’utilisation de cours ou espaces supplémentaires.

k) Frais tiers pour l’utilisation de Passkidz . Vous êtes également redevable de tous les frais et charges facturés par des tiers associés au fait que vous vous connectez et que vous utilisez le Site, l’application ou participez aux Activités, y compris des frais tels que les honoraires de vos prestataires de services Internet, les frais téléphoniques et relatifs aux équipements informatiques, et tous autres frais nécessaires pour accéder au Site, à l’application ou participer aux Activités.

4. PROMOTIONS

a) Essais. De temps à autre, nous sommes susceptibles de proposer un abonnement d’essai qui inclut l’accès à la plateforme Passkidz  pendant la période d’essai. Les Activités, le contenu et les fonctionnalités mis à votre disposition durant l’Essai peuvent différer de ceux qui sont disponibles durant les Cycles d’abonnement ultérieurs. La durée et le prix de ces Essais vous seront communiqués au moment de votre souscription. Sauf indication contraire expresse de notre part, un essai commence au moment de la souscription (même si vous choisissez de ne pas participer à votre premier Activités avant une date ultérieure) et se termine à 23h59 heure locale le dernier jour de la période d’essai (pour un essai d’une semaine, il s’agira du même jour de la semaine tombant la semaine suivante). Si vous décidez d’annuler votre Essai, l’annulation est prise en compte, votre période d’Essai prend fin immédiatement, et sauf communication contraire de notre part vos crédits expirent et vos réservations à venir sont supprimées. Chaque abonnement d’essai se transforme automatiquement en un abonnement régulier mensuel payant à moins qu’il soit annulé avant midi heure locale la veille du dernier jour de l’essai. Les clients qui annulent et choisissent de ne pas transformer leur période d’essai en abonnement régulier ne pourront pas participer aux Activités qui ont lieu après la fin de la période d’abonnement d’essai (même si le cours a été réservé avant la fin de la période d’essai applicable). Les essais, rabais et promotions (collectivement « Essais ») peuvent être utilisés tel que décrit dans les dispositions particulières régissant les Essais et peuvent être soumis à des conditions supplémentaires ou différentes. Sauf indication contraire expresse de notre part, les Essais ne sont pas transférables, ne peuvent pas être cumulés avec d’autres offres ni échangés contre des espèces et sont nuls dans les cas où ils sont interdits. Vous comprenez et convenez que, sauf indication contraire expresse de notre part, les Essais sont disponibles uniquement pour les nouveaux utilisateurs qui n’ont jamais eu de compte Passkidz  avant, et seul un Essai est accordé par carte de crédit ou moyen de paiement ; le fait que vous vous souscriviez un Essai si vous avez ouvert un compte ou que vous ayez déjà participé à un Essai auparavant ou que vous possédiez plus d’un compte ou Essai en même temps constitue une violation des présentes Conditions. Passkidz  se réserve le droit, à son entière discrétion, de déterminer votre éligibilité à un Essai. Si, à notre discrétion, nous pensons que vous n’êtes pas éligible à un Essai, nous nous réservons le droit de vous empêcher de souscrire un Essai ou de résilier votre abonnement promotionnel. Si nous mettons fin à votre Essai suite à une violation des présentes Conditions de votre part, vous comprenez que nous n’aurez droit à aucun remboursement.

b) Autres promotions. Passkidz  est susceptible de proposer d’autres types d’offres et de promotions qui seront soumises à des conditions générales supplémentaires que Passkidz  est susceptible de communiquer.

5. Résiliation ou modification par Passkidz 

Vous convenez que Passkidz  est susceptible, à son entière discrétion, et à tout moment, de (i) résilier, annuler, désactiver, supprimer ou suspendre tout compte, toute inscription, toute commande passée, votre accès au Site ou à l’application ou votre utilisation du Site ou de l’application, votre abonnement, ou les Activités (ou toute partie de ce qui précède, y compris, notamment, votre accès à tout ou partie des Salles, crédits, Activités ou services) que vous pouvez avoir auprès de Passkidz  et supprimer et annuler tout ou partie de votre compte ou tout contenu chargé par vous ou (ii) interrompre, désactiver, suspendre, modifier ou altérer tout aspect, toute fonctionnalité ou politique du Site et de l’application y compris de votre inscription, dans le cas où vous vous trouveriez en violation des présentes Conditions ou autrement.

Passkidz  est également susceptible à son entière discrétion et à tout moment de cesser de fournir l’accès au Site, à l’application, ou toute partie de celui-ci, sans raison ni avis à votre égard. Nous nous réservons également le droit de résilier votre accès au Site, à l’application ou à tout compte que vous possédez ou toute partie de ce dernier sans préavis. Cela inclut le droit de résilier ou modifier toute inscription avant la fin de toute période prépayée ou engagée.

À la résiliation ou annulation de votre inscription par Passkidz , nous sommes susceptibles de désactiver immédiatement votre compte et toutes les informations qui s’y rapportent ou bloquer tout accès futur aux informations de votre compte et au Site, et vous ne disposerez d’aucun recours vis-à-vis de toute résiliation ou désactivation.

Si vous êtes un abonné et que nous avons résilié ou annulé votre abonnement ou accès au Site ou l’application sans motif, alors à ladite résiliation de notre part, nous vous adresserons un remboursement au prorata de la portion prépayée de votre abonnement correspondant aux services futurs non utilisés (minorée de tous les frais ou coûts pour les Activités ou services déjà utilisés). Si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions ou autrement que vous avez utilisé votre abonnement, les Activités, l’application ou le Site de manière illégale ou abusive, vous n’aurez droit à aucun remboursement et vous convenez que nous ne serons redevables d’aucun dit remboursement à votre égard. Vous convenez que dans ce cas Passkidz  ne sera pas responsable à votre égard ou à l’égard de tout tiers . Si nous modifions l’une quelconque des présentes Conditions (ou Conditions supplémentaires) et que vous n’acceptez pas lesdites modifications ou si nous modifions ou cessons de fournir les services et que vous ne souhaitez plus maintenir votre abonnement pour cette raison, vous reconnaissez que votre unique droit concernant toute modification ou toute insatisfaction vis-à-vis de toute modification ou cessation de service de notre part sera d’annuler ou de résilier votre abonnement. Si Passkidz  supprime votre compte pour ces raisons, vous ne pouvez pas vous réinscrire sur le Site, l’application ou aux Activités, ni les utiliser avec tout autre nom, e-mail, moyen de paiement ou profil. Passkidz  est susceptible de bloquer votre accès au Site et à l’application afin d’éviter la réinscription.

6. Confidentialité

Passkidz  accorde une grande importance à votre vie privée. La Politique de confidentialité Passkidz  est incorporée aux présentes par référence. Veuillez lire attentivement la politique de confidentialité pour savoir comment Passkidz  collecte, utilise et divulgue vos informations personnelles.

7. Comportement interdit

Sans limiter les interdictions et restrictions qui figurent partout ailleurs aux présentes Conditions, vous convenez de vous abstenir de :

  • harceler, menacer, traquer, troubler ou arnaquer les utilisateurs, membres ou personnels de Passkidz  ou des Salles ou toute autre personne, et autrement de créer ou contribuer à la création d’un environnement dangereux, diffamatoire, menaçant ou troublant ;

  • agir de manière trompeuse ou frauduleuse en, entre autres choses, usurpant l’identité de toute autre personne ou en accédant au compte d’un tiers sans sa permission ;

  • partager les mots de passe Passkidz  avec tout tiers ou d’encourager tout autre utilisateur à le faire ;

  • d’autoriser quiconque à participer à tout Activités réservé dans le cadre de votre abonnement, y compris d’autres membres ;

  • réserver ou annuler tout Activités directement auprès d’une Salle, plutôt qu’à travers le Site ou l’application ;

  • reproduire, modifier, préparer des travaux dérivés fondés sur, distribuer, sous licencier, louer, vendre, revendre, transférer, publier, exécuter publiquement, transmettre, diffuser, retransmettre, utiliser à des fins commerciales ou autrement exploiter toute partie du Site ;

  • déformer la source, l’identité ou le contenu des informations transmises à travers le Site, l’application y compris supprimer la mention de droit d’auteur ou les droits de propriété ou avis de toute partie du Site ou de l’application;

  • Télécharger du matériel (par exemple des virus) qui endommage les systèmes informatiques ou les données de Passkidz  ou des utilisateurs du Site, de l’application ou utiliser le Site ou l’application d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le Site ou l’application  ou interférer avec l’utilisation du Site ou l’application par toute autre partie ;

  • Télécharger du matériel protégé par le droit d’auteur qui n’est pas le vôtre ou que vous n’avez pas le droit légal de distribuer, d’afficher ou de mettre à la disposition d’autrui ;

  • Télécharger ou envoyer aux utilisateurs du Site ou de l’application des contenus pornographiques, menaçants, embarrassants, haineux, insultants à caractère racial ou ethnique, diffamatoires ou autrement inappropriés ;

  • Décompiler, désosser ou désassembler le Site ou l’application, en tout ou en partie, sauf dans la mesure permise par la loi applicable ;

  • Établir un lien, un miroir ou un cadre vers une partie quelconque du Site ou de l’application ;

  • Causer ou lancer tout programme ou script dans le but de gratter, d’indexer, d’arpenter ou d’explorer toute partie du Site ou l’application ou dans le but de surcharger ou d’entraver indûment le fonctionnement et/ou la fonctionnalité de tout aspect du Site ou de l’application ;

  • Tenter d’obtenir un accès non autorisé ou d’entraver tout aspect du Site ou de l’application ou de ses systèmes ou réseaux connexes, ou encore interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site ou de l’application ou toute activité menée sur le Site ou l’application ;

  • Faire des offres non sollicitées, des publicités, des propositions ou envoyer du courrier indésirable ou du « spam » aux utilisateurs ;

  • Enlever, contourner, désactiver, endommager, ou interférer de toute autre manière avec les caractéristiques liées à la sécurité du Site ou de l’application, toute caractéristique qui empêche ou restreint l’utilisation ou la copie de tout contenu accessible par le Site ou l’application, ou toute caractéristique qui impose des limitations sur l’utilisation du Site ou l’application ou de son contenu ;

  • Obtenir ou tenter d’obtenir du matériel ou des informations par quelque moyen que ce soit qui ne sont pas intentionnellement mis à disposition sur le Site ou l’application ;

  • Modifier le Site ou l’application de quelque manière ou forme que ce soit, ni utiliser des versions modifiées du Site ou de l’application, y compris (sans limitation) dans le but d’obtenir un accès non autorisé au Site ou à l’application ;

  • Utiliser tout robot, araignée, grattoir ou autre moyen automatisé pour accéder au Site ou à l’application à quelque fin que ce soit sans notre autorisation écrite expresse ou contourner nos dispositifs d’exclusion de robot ou autres mesures que nous pouvons utiliser pour empêcher ou restreindre l’accès au Site ou l’application;

  • Utiliser le Site ou l’application à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions ou en relation avec celles-ci.

Passkidz  se réserve le droit de refuser de fournir ses services, de fermer des comptes, de supprimer ou de modifier du contenu ou d’annuler des commandes à sa seule discrétion.

8. Contributions des utilisateurs

a) Général. Le Site et l’application offrent certaines caractéristiques qui vous permettent, ainsi qu’à d’autres utilisateurs, de soumettre, de publier et de partager du contenu, notamment des textes, des graphiques et des images, ou tout autre contenu soumis par vous et d’autres utilisateurs par l’entremise du Site ou l’application (« Contributions »).Passkidz  ne garantit aucunement l’anonymat ou la confidentialité des Contributions et vous recommande fortement de bien réfléchir à ce que vous téléchargez, partagez ou rendez accessible sur le Site ou l’application. Vous comprenez et acceptez que les Contributions peuvent être rendues publiques sans préavis ou consentement supplémentaire de votre part et vous devez supposer que toute personne (qu’elle soit ou non un utilisateur de la plateforme Passkidz ), y compris tout Lieu, peut lire ou avoir accès à vos Contributions. Passkidz  n’est pas responsable de l’utilisation ou de la divulgation de toute information que vous divulguez en rapport avec les Contributions, y compris les informations personnelles. Les Contributions sont affichées à titre d’information seulement et reflètent l’opinion de la personne qui les a soumises. Elles ne sont pas contrôlées par Passkidz  et peuvent ne pas refléter l’opinion de Passkidz . Vous convenez que toutes vos Contributions seront conformes aux présentes Conditions. Cela signifie que vous, et non Passkidz , êtes entièrement responsable de toutes les Contributions que vous téléchargez, publiez, envoyez par courriel, transmettez ou rendez autrement disponibles sur le Site ou l’application.

b) Droit de supprimer ou de modifier les Contributions. Passkidz  ne fait aucune déclaration à l’effet qu’elle publiera ou rendra disponible sur le Site ou l’application des Contributions, et se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser d’autoriser toute Contribution sur le Site ou l’application, ou de modifier ou supprimer toute Contribution à tout moment avec ou sans préavis. Passkidz  peut (mais n’est pas obligé de le faire) surveiller, éditer ou supprimer toute activité ou contenu, en tout ou en partie, y compris, mais sans s’y limiter, le contenu que Passkidz  détermine, à sa seule discrétion, comme violant les normes de ce Site ou de l’application, y compris notamment le contenu qui est en violation de la section 7 (Conduite interdite). Passkidz  n’assume aucune responsabilité pour les Contributions.

c) Licence accordée par l’utilisateur à Passkidz . Vous conservez tous vos droits de propriété sur vos Contributions. En soumettant des Contributions à Passkidz , vous accordez par les présentes à Passkidz  et à ses sociétés affiliées, sous-licenciés, partenaires, délégués et cessionnaires du Site ou de l’application (collectivement, les « Titulaires de licence Passkidz  ») une licence mondiale non exclusive, entièrement libérée, libre de redevances, perpétuelle, irrévocable, pouvant faire l’objet d’une sous-licence et cessible pour utiliser, reproduire (notamment par des reproductions mécaniques), distribuer, modifier, adapter, traduire et préparer des ouvrages dérivés de, afficher publiquement, publier, exécuter publiquement et autrement exploiter vos Contributions et leurs dérivés dans le cadre du Site et des activités de Passkidz  (et de ses successeurs) à toutes fins, y compris, sans limitation, pour la commercialisation, la promotion et la redistribution de tout ou partie du Site (et de ses dérivés), dans tous formats médias et par tous canaux médias actuellement connus ou découverts ou développés ultérieurement. Vous renoncez à tous les droits moraux à l’égard de vos Contributions et vous reconnaissez que Passkidz  se fie aux Contributions que vous soumettez et ne les utiliserait pas en l’absence des présentes Conditions.

d) Déclarations et garanties relatives aux Contributions. Vous êtes seul responsable de vos propres Contributions et des conséquences de votre partage, affichage, publication ou autre mise à disposition de celles-ci. En ce qui concerne les Contributions, vous affirmez, déclarez et garantissez que : (i) vous possédez ou détenez les licences, droits, consentements et autorisations nécessaires et que vous autorisez Passkidz  à utiliser tous les brevets, marques de commerce, droits d’auteur ou autres droits de propriété relatifs et portant sur vos Contributions afin de permettre l’inclusion et l’utilisation de vos Contributions conformément aux présentes Conditions, et afin d’accorder les droits et la licence énoncés ci-dessus, et (ii) l’utilisation de vos vos Contributions par Passkidz  ou tout licencié de Passkidz  , conformément aux présentes Conditions, et l’exercice par Passkidz  ou tout licencié de Passkidz  des droits de licence énoncés ci-dessus, ne peuvent actuellement ou dans le futur :(a) enfreindre, violer ou détourner tout droit d’un tiers, y compris tout droit d’auteur, marque de commerce, brevet, secret commercial, droit moral, droit à la vie privée, droit à la publicité, ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou de propriété ; (b) contenir du matériel illégal, menaçant, obscène, raciste, diffamatoire, diffamatoire, haineux, haineux, pornographique, intentionnellement faux ou autrement préjudiciable à des tiers, à caractère promotionnel, qui encourage toute activité illégale ou nuisible à des groupes ou des individus, ou qui consiste en des logiciels, virus informatiques, sollicitation commerciale, campagnes politiques, lettres en chaîne, envois de masse, toute forme de « spam » ou références à une activité illégale, une mauvaise pratique ou une publicité fausse ; (c) violer les présentes Conditions; ou (d) exploiter des mineurs ou (e) exiger l’obtention d’une licence ou le paiement de frais ou de redevances à un tiers pour l’exercice de tout droit accordé dans ces Conditions, y compris, à titre d’exemple et sans limitation, le paiement de redevances à tout titulaire de droits d’auteur, y compris les redevances à toute agence, société de recouvrement ou autre entité qui gère ces droits au nom de tiers.

e) Contributions inexactes ou offensantes de l’utilisateur. Vous comprenez que lorsque vous utilisez le Site, vous pouvez être exposé à des Contributions provenant de diverses sources et que Passkidz  n’endosse pas et n’est pas responsable de l’exactitude, de l’utilité, de la sécurité ou des droits de propriété intellectuelle de ces Contributions ou s’y rapportant. Vous comprenez et reconnaissez en outre que vous pouvez être exposé à des Contributions qui sont inexactes, offensantes, indécentes ou répréhensibles. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, QUE NI Passkidz  (NI AUCUN MEMBRE DU GROUPE DE SOCIÉTÉS Passkidz  (QUI COMPREND Passkidz   ET TOUTE FILIALE D’UNE TELLE ENTITÉ), A UNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS À L’ÉGARD DE CES CONTRIBUTIONS, SAUF DANS LA MESURE OÙ ELLES SONT UTILISÉES EN DEHORS DU CADRE DE L’UTILISATION AUTORISÉE, C’EST-À-DIRE D’UNE UTILISATION NON AUTORISÉE.

f) Feedback. Si vous fournissez à Passkidz  des commentaires, des rapports d’erreurs, des feedbacks ou des modifications que vous proposez ou suggérez concernant le Site ou l’application (« Feedback »), Passkidz  aura le droit d’utiliser ce Feedback à sa discrétion, y compris, mais sans limitation, pour incorporer des changements proposés au Site ou à l’application. Par les présentes, vous accordez à Passkidz  une licence perpétuelle, irrévocable et non exclusive en vertu de tous les droits nécessaires pour incorporer et utiliser votre Feedback à quelque fin que ce soit, sans préavis, consentement ou compensation à vous ou à un tiers.

g) Infractions ou activités illégales. En cas de contrefaçon ou d’autres activités illégales, nous n’avons aucune obligation, mais nous nous réservons le droit de mettre fin à l’accès au Site ou l’application et de supprimer tout contenu soumis par toute personne qui est reconnue comme étant l’auteur d’infractions. Toute activité illégale présumée peut être signalée aux autorités policières compétentes. Ces recours s’ajoutent à tout autre recours que Passkidz  peut avoir en droit ou en équité.

h) Notation de Passkidz . Il se peut que l’on vous demande d’évaluer vos Activités et/ou d’autres expériences Passkidz  que vous avez réservé.

9. Propriété ; Droits de propriété

Le site Web Passkidz  et les applications mobiles appartiennent au groupe de sociétés Passkidz  et sont exploités par celui-ci. Le contenu, les enregistrements, les interfaces visuelles, les graphiques, la conception, la compilation, les informations, le code informatique, les produits, les logiciels (y compris tout logiciel téléchargeable), les services et tous les autres éléments du Site fournis par Passkidz  (« Matériel ») sont protégés par les lois locales en matière de droit d’auteur, de présentation commerciale, de brevets, de marques, les conventions internationales et tout autre droit pertinent de propriété intellectuelle et de propriété, et les lois applicables. À l’exception de vos Soumissions d’utilisateur, tout le Matériel contenu sur le Site est la propriété de Passkidz  ou de ses filiales ou sociétés affiliées et/ou concédants de licence tiers, qu’il soit enregistré ou non, et ne peut être utilisé en relation avec tout produit ou service ou d’une manière susceptible de créer de la confusion quant à notre approbation, affiliation ou parrainage de toute personne, produit ou service. Toutes les marques de commerce, marques de service et noms commerciaux que nous utilisons sur le Site sont la propriété de Passkidz  ou de ses sociétés affiliées et/ou de tiers concédants de licence. Sauf autorisation expresse de Passkidz , vous acceptez de ne pas vendre, concéder sous licence, distribuer, copier, modifier, exécuter publiquement ou afficher, transmettre, publier, éditer, adapter, créer des œuvres dérivées ou autrement faire une utilisation non autorisée du Matériel et ne pouvez accéder au Matériel que pour votre usage personnel et non commercial. Dans le cas où du Matériel est téléchargé sur votre ordinateur ou votre téléphone portable, vous n’obtenez aucun droit de propriété sur ce Matériel. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent Contrat sont réservés.

10. Sites, produits et services de tiers ; Liens

Le Site et l’application peuvent inclure des liens vers d’autres sites Web ou services (« Sites liés ») uniquement pour la commodité des utilisateurs. Passkidz  ne cautionne pas de tels Sites liés ou les informations, documents, produits ou services contenus dans d’autres sites liés ou accessibles par l’entremise d’autres Sites liés. De plus, Passkidz  ne donne aucune garantie expresse ou implicite quant aux informations, au matériel, aux produits ou aux services qui sont contenus sur les sites liés ou accessibles par l’entremise de ces sites. L’ACCÈS ET L’UTILISATION DES SITES LIÉS, Y COMPRIS LES INFORMATIONS, LE MATÉRIEL, LES PRODUITS ET LES SERVICES SUR LES SITES LIÉS OU DISPONIBLES PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CES SITES, SE FONT À VOS PROPRES RISQUES.

Parfois, des offres promotionnelles sont proposées conjointement avec la fourniture de produits et services de tiers. Nous ne sommes pas responsables des produits et services fournis par ces tiers, et l’utilisation de ces produits et services se fait à vos propres risques.

Votre correspondance ou vos relations commerciales avec des tiers ou votre participation à des promotions de tiers trouvées sur ou par l’intermédiaire du Site sont uniquement entre vous et ce tiers. VOUS RECONNAISSEZ QUE Passkidz  NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE TELLES TRANSACTIONS OU DE LA PRÉSENCE D’UN TEL TIERS SUR LE SITE OU L’APPLICATION.

11. CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ

LES COURS ET TOUS LES AUTRES PRODUITS ET SERVICES MIS À DISPOSITION VIA LE SITE SONT FOURNIS PAR DES TIERS (ET LES DESCRIPTIONS DE CE QUI PRÉCÈDE AFFICHÉES SUR LE SITE SONT FOURNIES PAR CES TIERS), ET NON PAR Passkidz . VOUS CONVENEZ QUE VOTRE UTILISATION DU SITE, DE L’APPLICATION ET VOTRE PRÉSENCE OU PARTICIPATION À TOUT COURS ET VOTRE ACHAT ET/OU UTILISATION DE TOUT COURS SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. NOUS N’ASSUMONS AUCUNE RESPONSABILITÉ NI NE DONNONS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, DÉCOULANT DU SITE, DE L’APPLICATION ET/OU DES COURS, EN RELATION AVEC CEUX-CI OU À LEUR ÉGARD.

Passkidz  NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES BLESSURES, PERTES, RÉCLAMATIONS, DOMMAGES OU FAITS PASSIBLE DE DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QU’ILS SOIENT CONTRACTUELS, DÉLICTUELS OU AUTRES, QUI DÉCOULENT DE LA PARTICIPATION D’UN UTILISATEUR, DE L’UTILISATION D’UN PRODUIT OU DE LA PARTICIPATION À UN COURS, OU DU RENDEMENT OU DE L’INEXÉCUTION D’UN TIERS. Passkidz  DONNE ACCÈS AUX COURS DES STUDIOS. Passkidz  N’EST PAS AUTREMENT LIÉE À UN TIERS AVEC LEQUEL UN UTILISATEUR A FAIT UNE RÉSERVATION, NI N’EST UN AGENT D’UN TEL TIERS. LE STUDIO EST SEUL RESPONSABLE DE SES INTERACTIONS AVEC VOUS ET TOUTES LES RÉCLAMATIONS, BLESSURES, MALADIES, DOMMAGES, RESPONSABILITÉS ET COÛTS SUBIS PAR VOUS EN RAISON DE VOTRE INTERACTION AVEC LE STUDIO, DE VOTRE VISITE OU DE VOTRE PARTICIPATION À UN COURS DEVRAIENT ÊTRE DIRECTEMENT IMPUTÉS AU STUDIO. SANS PREJUDICE DES AUTRES STIPULATIONS DES PRESENTES, Passkidz  DÉCLINE TOUTE GARANTIE, LÉGALE, EXPLICITE OU TACITE, INCLUANT NOTAMMENT LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER, LIÉES AUX COURS, ACTIVITÉS OU AUTRES SERVICES PROPOSÉS PAR LES STUDIOS VIA LE SITE.

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DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, Passkidz  DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ DÉCOULANT D’ERREURS, D’OMISSIONS OU D’INFORMATIONS INEXACTES DANS CE CONTENU ET/OU DE LA CONFIANCE ACCORDÉE À CE CONTENU ; TOUTES LES MODALITÉS, DÉCLARATIONS, CONDITIONS OU GARANTIES QUI POURRAIENT AUTREMENT ÊTRE IMPLIQUÉES DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS SONT EXCLUES PAR LES PRÉSENTES. LE CONTENU DES COURS ET DES LIEUX SE BASE SUR LES INFORMATIONS QUI NOUS SONT FOURNIES PAR LES STUDIOS. EN CONSEQUENCE, VEUILLEZ ÉGALEMENT CONTACTER DIRECTEMENT LES STUDIOS OU VISITER LEUR SITE WEB POUR PLUS D’INFORMATIONS SUR LE STUDIO ET/OU LES COURS.

SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DE LA PART DE Passkidz , TOUS LES ASPECTS DU SITE, LE CONTENU OU LES CARACTÉRISTIQUES DISPONIBLES SUR LE SITE ET/OU LES COURS SONT FOURNIS « EN L’ETAT » ET « SOUS RÉSERVE DE DISPONIBILITÉ » ET NOUS DÉCLINONS ET N’ACCEPTONS AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS À CET ÉGARD OU AUTREMENT. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VOUS ASSURER QUE LE SITE ET LES SERVICES OFFERTS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE (« SERVICES ») SOIENT ADAPTÉS AUX FINS AUXQUELLES VOUS LES DESTINEZ. NOUS N’ACCEPTONS AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À LA PERTINENCE OU L’ADÉQUATION DU SITE OU DES SERVICES POUR RÉPONDRE À VOS BESOINS ET NOUS EXCLUONS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI TOUTES LES GARANTIES, DÉCLARATIONS, CONDITIONS OU TERMES, EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION :(I) QUE LE SITE ET/OU COURS EST ADAPTÉ À VOS BESOINS PERSONNELS OU RÉPONDRA À VOS BESOINS PERSONNELS, (II) CONCERNANT L’ADÉQUATION OU LA SÉCURITÉ DE TOUT COURS OU RECOMMANDATION, (III) QUE LE SITE ET/OU TOUT COURS, OU TOUT ASPECT DE CELUI-CI, SERA DISPONIBLE OU AUTORISÉ DANS VOTRE JURIDICTION, (IV) QUE LE SITE, OU TOUT ASPECT DE CELUI-CI SERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LE SITE OU TOUT LOGICIEL TÉLÉCHARGEABLE, LE CONTENU, LES SERVICES OU LES APPLICATIONS MIS À DISPOSITION AVEC OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE OU DU SERVEUR QUI LES MET À DISPOSITION SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES, OU (V) CONCERNANT L’UTILISATION DU SITE ET DE TOUT LOGICIEL, CONTENU, SERVICE OU APPLICATION TÉLÉCHARGEABLE MIS À DISPOSITION AVEC OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE EN TERMES DE PRÉCISION, DE FIABILITÉ, D’EXACTITUDE OU AUTRE.

VOUS COMPRENEZ ET CONVENEZ QUE TOUT MATÉRIEL OU DONNÉE QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ OU OBTENEZ AUTREMENT PAR L’UTILISATION DU SITE ET DE L’APPLICATION EST À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES ET QUE VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU DOMMAGE, Y COMPRIS LES DOMMAGES À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU LA PERTE DE DONNÉES QUI RÉSULTE DU TÉLÉCHARGEMENT DE CE MATÉRIEL OU DONNÉE À MOINS QUE CELA SOIT DÛ À L’INCAPACITÉ DE PASSKIDZ À EXERCER UNE COMPÉTENCE ET UN SOIN RAISONNABLES.

12. Responsabilité à l’égard des Activités et informations relatives à la forme physique

VOUS COMPRENEZ QUE Passkidz  N’EST PAS UN GYMNASE, UN LIEU D’AMUSEMENT OU DE LOISIRS, UN CLUB DE SPORT, UNE SALLE DE SPORT OU UN ÉTABLISSEMENT SEMBLABLE ET QUE LES COURS QUE Passkidz  OFFRE SONT OFFERTS PAR LE STUDIO CONCERNE ET NON PAR Passkidz . Passkidz  N’EST PAS RESPONSABLE DE LA QUALITÉ DES COURS OFFERTS PAR UN STUDIO OU PAR UN TIERS (INCLUANT, SANS LIMITATION, L’ÉTABLISSEMENT, LE PROFESSEUR OU LE PROGRAMME). VOUS ÊTES LE SEUL RESPONSABLE DE DÉTERMINER SI LE COURS OU LES RECOMMANDATIONS DISPONIBLES SUR OU VIA LE SITE ET/OU LES COURS VOUS CONVIENNENT.

VOUS RECONNAISSEZ QU’IL EXISTE CERTAINS RISQUES ET DANGERS INHÉRENTS À LA PRATIQUE DU SPORT ET QUE LES COURS AUXQUELS VOUS POUVEZ ASSISTER OU PARTICIPER OFFRENT DIVERSES ACTIVITÉS ET DIFFÉRENTS NIVEAUX D’INTENSITÉ. EN UTILISANT Passkidz  (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE FAIT D’ASSISTER À UN COURS, D’Y PARTICIPER OU DE L’UTILISER), VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE VOUS ÊTES CONSCIENT DE CES RISQUES QUI COMPRENNENT, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES MATÉRIELS, MALADIE, DOMMAGES CORPORELS OU DÉCÈS. VOUS RECONNAISSEZ QUE CERTAINS DE CES RISQUES NE PEUVENT ÊTRE ÉLIMINÉS ET VOUS ASSUMEZ EXPRESSÉMENT LE RISQUE DE BLESSURE OU DE DOMMAGE.

VOUS RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QU’IL VOUS INCOMBE DE CONSULTER VOTRE MÉDECIN OU UN AUTRE PROFESSIONNEL DE SANTÉ AVANT D’UTILISER Passkidz  (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, POUR ASSISTER À UN COURS, Y PARTICIPER OU L’UTILISER) ET DE DÉTERMINER SI VOTRE PARTICIPATION EST APPROPRIÉE ET DE QUELLE FAÇON. N’ACCEDEZ PAS AUX COURS SI VOTRE MÉDECIN OU UN PROFESSIONNEL DE SANTÉ VOUS LE DÉCONSEILLE. VOUS DEVEZ CESSER IMMÉDIATEMENT SI VOUS RESSENTEZ UNE SENSATION DE FAIBLESSE, DES ÉTOURDISSEMENTS, DE LA DOULEUR OU DE LA DIFFICULTÉ À RESPIRER À TOUT MOMENT PENDANT VOTRE ENTRAÎNEMENT.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ ÉGALEMENT QUE LE SITE OFFRE DES INFORMATIONS SUR LA FORME PHYSIQUE ET DES INFORMATIONS CONNEXES QUI SONT CONÇUES À DES FINS D’INFORMATION, D’ÉDUCATION ET DE DIVERTISSEMENT SEULEMENT. RIEN DE CE QUI EST ÉNONCÉ OU AFFICHÉ SUR LE SITE OU AUTREMENT DISPONIBLE PAR L’ENTREMISE DE QUELQUE ASPECT QUE CE SOIT DU SITE N’EST DESTINÉ À ÊTRE, ET NE DOIT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME ÉTANT, DES SOINS MÉDICAUX, OU DE CONSEILS PROFESSIONNELS.VOUS NE DEVEZ PAS VOUS FIER AUX INFORMATIONS QUI SE TROUVENT SUR LE SITE POUR REMPLACER UN AVIS MÉDICAL, UN DIAGNOSTIC OU UN TRAITEMENT PROFESSIONNEL ; CES INFORMATIONS NE LES REMPLACENT PAS. SI VOUS AVEZ DES PRÉOCCUPATIONS OU DES QUESTIONS CONCERNANT VOTRE SANTÉ OU VOTRE FORME PHYSIQUE, VOUS DEVRIEZ TOUJOURS CONSULTER UN MÉDECIN OU UN AUTRE PROFESSIONNEL DE SANTÉ. NE NÉGLIGEZ, N’ÉVITEZ OU NE RETARDEZ JAMAIS L’OBTENTION DE CONSEILS MÉDICAUX OU LIÉS À LA SANTÉ AUPRÈS DE VOTRE PROFESSIONNEL DE SANTÉ EN RAISON D’UNE INFORMATION QUE VOUS POURRIEZ AVOIR LU OU ENTENDU SUR OU PAR L’ENTREMISE DU SITE OU D’UN COURS. L’UTILISATION DU CONTENU, DES RECOMMANDATIONS ET DES INFORMATIONS FOURNIS SUR OU PAR L’ENTREMISE DE Passkidz  SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES.

LE SITE EST CONTINUELLEMENT EN DÉVELOPPEMENT ET Passkidz  NE DONNE AUCUNE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE, QUANT À SON EXACTITUDE, SON EXHAUSTIVITÉ OU SA PERTINENCE À QUELQUE FIN QUE CE SOIT. À CET ÉGARD, L’ÉVOLUTION DE LA RECHERCHE PEUT AVOIR UNE INCIDENCE SUR LA FORME PHYSIQUE OU LES CONSEILS CONNEXES QUI APPARAISSENT SUR LE SITE OU EN RAPPORT AVEC CELUI-CI. NOUS NE POUVONS GARANTIR QUE LES CONSEILS OU RECOMMANDATIONS CONTENUS SUR OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE ET/OU D’UN COURS INCLURONT TOUJOURS LES DÉCOUVERTES OU DÉVELOPPEMENTS LES PLUS RÉCENTS CONCERNANT LE MATÉRIEL OU LE SUJET EN QUESTION.

13. Limitation de responsabilité et dommages-intérêts

AUCUNE STIPULATION DES PRÉSENTES CONDITIONS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES « CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ » CI-DESSUS ET LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ CI-DESSOUS) N’A POUR BUT D’EXCLURE OU DE LIMITER TOUTE RESPONSABILITÉ QUE NOUS POURRIONS AVOIR ENVERS VOUS EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE. CELA INCLUT LA RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS OU DE BLESSURES CORPORELLES RÉSULTANT DE LA NÉGLIGENCE, FRAUDE OU DE DÉCLARATIONS FRAUDULEUSES DE NOTRE PART.

NOUS N’ACCEPTONS AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR LA NÉGLIGENCE DE TIERS, Y COMPRIS TOUT STUDIO OÙ VOUS POUVEZ RACHETER DES COURS ADMISSIBLES. .

EN AUCUN CAS, Y COMPRIS NOTAMMENT EN CAS DE NÉGLIGENCE, Passkidz  OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, ENTREPRENEURS, EMPLOYÉS, AGENTS OU PARTENAIRES OU FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ÊTRE PASSIBLES DE DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE, Y COMPRIS CEUX QUI RÉSULTENT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER LE MATÉRIEL DU SITE, OU DE TOUTE AUTRE INTERACTION AVEC Passkidz , MÊME SI Passkidz  OU UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ PAR Passkidz  A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES-INTÉRÊTS. LA LOI APPLICABLE PEUT NE PAS PERMETTRE LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ OU DES DOMMAGES-INTÉRÊTS ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. DANS DE TELS CAS, LA RESPONSABILITÉ DE Passkidz  SERA LIMITÉE DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE.

14. Dérogations et conditions relatives aux Studios

Les membres qui prennent des Activités sont réputés être d’accord avec les exonérations de responsabilité et les modalités des Studios individuels. Votre participation à un Activités peut être assujettie aux politiques, règles ou conditions supplémentaires du Studio concerné et vous comprenez et acceptez que vous ne serez peut-être pas autorisé à réserver ou à assister à des cours ou services si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions ou aux politiques des Studios, ou comme autrement déterminé par un Studio. Si vous avez des questions au sujet des dérogations d’un Studio ou d’autres modalités, veuillez consulter le site Web du Studio en question ou communiquer directement avec le Studio. Un Studio peut vous demander ou exiger que vous lui fournissiez des informations afin que vous puissiez participer à un Activités. Vous comprenez et acceptez que Passkidz  n’est pas responsable de l’utilisation de ces informations par le Studio.

 

15. Règlement des différends

Généralement, si un différend survient entre vous et Passkidz , notre objectif est de vous fournir un moyen neutre et rentable de le régler rapidement. Par conséquent, vous et Passkidz  convenez que les parties régleront toute réclamation ou controverse en droit ou en équité découlant du présent Contrat ou du Site (une « Réclamation ») conformément à l’un des paragraphes ci-dessous ou de la manière dont vous et nous en conviendrons autrement par écrit. Avant de recourir à ces alternatives, nous vous encourageons fortement à nous contacter directement pour trouver une solution. Nous prendrons en considération les demandes raisonnables visant à résoudre le différend au moyen de procédures de règlement extrajudiciaire des différends, telles que la médiation ou l’arbitrage, comme alternatives de résolution des litiges.

16. Divers

a) Choix du droit applicable ; Forum. Les présentes Conditions sont régies à tous égards par les lois françaises, sans égard à leurs dispositions en matière de conflit de lois. Vous convenez que toute réclamation ou litige que vous pourriez avoir contre Passkidz  doit être réglé par un tribunal situé en France, sauf si les parties en conviennent autrement. Vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle des tribunaux situés en France, aux fins d’intenter toutes ces réclamations ou litiges.

b) Cession. Nous pouvons céder, transférer, effectuer la novation ou sous-traiter tous nos droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions à toute société, entreprise ou personne à tout moment sans votre accord. Les Conditions s’appliqueront au bénéfice de nos successeurs, ayants droit et titulaires de licence.

c) Divisibilité. Si l’une des dispositions des présentes Conditions s’avère illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réputée séparable des présentes Conditions et n’affectera pas la validité et le caractère exécutoire des autres dispositions.

d) Titres. Les renvois aux titres des sections des présentes ne sont fournis qu’à des fins de commodité, ne font pas partie des présentes Conditions et ne seront pas réputés limiter ou affecter l’une ou l’autre des dispositions des présentes.

e) Intégralité du Contrat. Le présent document (y compris les documents auxquels il est fait référence aux présentes), tel qu’il peut être modifié comme énoncé aux présentes, constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Passkidz  relativement à l’objet des présentes.

f) Divulgations. Les services ci-dessous sont offerts par Passkidz, une société à responsabilité limitée constituée et immatriculée en France sous le numéro , dont le siège social est situé au 33 boulevard Saint-Martin, 75003 PARIS, France.

g) Renonciation. Une disposition des présentes Conditions ne peut faire l’objet d’une renonciation qu’au moyen d’un document écrit signé par la partie ayant droit au bénéfice d’une telle disposition. Le fait qu’une partie n’exige à aucun moment l’exécution d’une disposition des présentes Conditions n’affectera en aucune façon le droit de cette partie de faire valoir cette disposition à un moment ultérieur. Une renonciation à l’exercice d’un recours en cas de violation d’une disposition des présentes Conditions ne sera pas interprétée comme une renonciation continue à l’exercice d’un recours en cas d’autres violations de la même ou d’autres dispositions des présentes Conditions. De plus, dans l’éventualité où nous choisissons d’accorder une exception à ces Conditions, une telle exception est à notre seule discrétion et ne vous donne droit à aucune exception dans l’avenir pour des circonstances similaires.

h) Notifications. Des notifications vous seront envoyées à l’adresse électronique que vous avez fournie à Passkidz  pendant le processus d’inscription. Les notifications peuvent nous être envoyés ici. La notification sera réputé donné 24 heures après l’envoi du courriel, à moins que l’expéditeur ne reçoive un avis automatique et électronique indiquant que la notification n’a pas été reçue avec succès. Sans préjudice de ce qui précède, nous pouvons vous faire parvenir une notification juridique par la poste à l’adresse fournie lors du processus d’inscription. Dans ce cas, la notification sera réputée donné trois jours après la date d’envoi.

Annexe 1 (Modèle de formulaire d’annulation)

(Remplissez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez résilier le contrat)

À : Passkidz :33 Boulevard Saint-Martin, PARIS 75003, France. 

Contactez-nous ici.

Par la présente, je vous informe que je résilie mon contrat pour la fourniture du service suivant : le service d’abonnement Passkidz .

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